Sommes-nous tellement à part ?

Une fois n’est pas coutume, et bien que ce soit extrêmement vulgaire, je vais parler d’argent et en particulier de cotisations,  de contributions, de droits d’auteur, de protection sociale et de précarité.

Depuis quelques semaines, la colère gronde. On se fâche tout rouge, dans le petit monde de l’édition. On s’enflamme et c’est bien normal : faut dire que c’est la Culture qu’on assassine. On hurle qu’on va tous mourir. Bon, ça c’est pas faux, on va effectivement tous mourir un jour ou l’autre, mais peut-être pas d’une hausse de la CSG. D’ailleurs, on s’émeut et on se frappe fort la poitrine surtout du côté des auteurs parce qu’étrangement les éditeurs ne voient pas le problème.

Ce qui serait terrible, c’est que tout cela menacerait la Culture, la Littérature, l’Art, toutes choses auxquelles on peut coller des majuscules mais qui ne se mangent pas, hélas.

C’est ce qui justifierait donc qu’on accorde à l’auteur un statut à part, avec plein de spécificités très difficiles à comprendre pour le commun des mortels (et surtout pas trop de protection sociale). Et avec une ministre ancienne éditrice, vraiment, c’est à n’y rien comprendre ! Nous étions pourtant entre gens cultivés, nous allions nous serrer les coudes. Pourquoi une éditrice voudrait-elle mettre à mort les auteurs ? Pourquoi les éditeurs ne sont-ils pas, aux côtés de leurs chers auteurs, vent debout contre cette réforme inique ?

Peut-être parce que c’est la part salariale des cotisations et contributions qui augmente, tandis que côté patronal, rien ne bouge : payer un travail en droits d’auteur est toujours aussi économique. Eh oui, on ne demande que 1,1% de participation au diffuseur. Prenons un cas concret : 100€ bruts de droits d’auteur coûtent 101,1€ au diffuseur. Le « diffuseur » c’est celui qui commande ou achète le travail de l’auteur. Je prends ici le mot auteur au sens large, celui ou celle qui va être rétribué en droit d’auteur, car son travail relève de la création ; cela concerne donc les auteurs de l’écrit, les illustrateurs, les traducteurs littéraires, les photographes, mais aussi les plasticiens, les scénaristes, les dramaturges, les dialoguistes, les graphistes et j’en oublie. Tout ce beau monde cotise auprès de la sécurité sociale des auteurs, l’Agessa, ou de la Maison des Artistes (MdA). Il n’est pas rare que certaines sociétés assez peu scrupuleuses essaient de payer en droit d’auteur ce qui n’en relève pas. Pourquoi ? Eh bien parce que ça ne coûte pas cher ! À titre de comparaison, 100€ de salaire brut en CDD coûtent 141€ à l’employeur. Pour un intermittent on arrive à environ 163€. Une économie qui n’est pas négligeable. Dans le doublage, qui est le secteur dans lequel je travaille le plus en tant que traductrice-adaptatrice, certaines sociétés imposent aux adaptateurs de réaliser une tâche technique, la détection et surtout, elles la règlent en droits d’auteur et non en salaires comme le voudrait la loi, réalisant par là d’intéressantes économies (et une fraude à l’urssaf).  Dans le domaine du livre, ce sont les directeurs de collection qui sont indûment rémunérés en droits d’auteur depuis des années, toujours pour la même raison : économiser le plus possible sur les cotisations et contributions. À présent que la sécurité sociale des artistes auteurs, l’Agessa, enjoint les maisons d’édition de respecter la loi, ces dernières poussent de hauts cris : on aurait pu les consulter ! C’est inadmissible ! Certes, il suffisait de jeter un œil au code de la sécurité sociale pour savoir que ce n’était pas très légal a priori de rémunérer les directeurs de collection ainsi, mais je chipote. Malheureusement, ce sont probablement ces mêmes directeurs de collection qui vont faire les frais de ce changement de mauvaise habitude : pour l’instant, peu de maisons d’édition semblent disposées à les payer en salaires, et ils seront sans doute poussés à l’auto-entreprenariat, et donc toujours aussi précaires. Mais est-ce la faute de l’Agessa ? Globalement, pour un salaire brut égal, un statut d’auto-entrepreneur c’est à peu près autant, voire plus de prélèvements, pour une moins bonne couverture sociale. Et il y a fort à parier que c’est ce que les maisons d’édition proposeront à leurs directeurs de collection.

Avant d’aller plus loin, rappelons quelle est la différence entre une contribution et une cotisation : la cotisation ouvre des droits (au chômage, à la sécurité sociale, à la retraite…) une contribution ne donne droit à aucune contrepartie. En cela, la contribution se rapproche plus de l’impôt tandis que la cotisation peut être considérée comme un salaire différé. La CSG est une contribution, elle n’ouvre aucun droit. Pour la compenser, il était prévu de baisser des cotisations salariales, les cotisations de l’assurance chômage. Compenser la hausse d’un impôt par la baisse d’un salaire différé pourrait déjà en soi poser question, mais ce qui a fait sortir les auteurs de leurs gonds, c’était la non-compensation de cette hausse de la CSG. Et pourquoi ne pouvait-on pas compenser l’augmentation de cette contribution par une baisse de la cotisation chômage ? Pour une raison très simple : les auteurs ne cotisent pas pour le chômage, ni dans leurs cotisations salariales ni dans les cotisations patronales (cotisations diffuseurs) ce qui a une conséquence directe désastreuse : les auteurs n’ont pas droit au chômage. Ainsi, le « chômage » des auteurs, ce qui leur permet de survivre entre deux contrats, c’est bien souvent le RSA. Ne pas avoir droit au chômage quand on a un métier par définition précaire, c’est quand même fort dommage. Mais voilà : encore faudrait-il pouvoir la payer, cette assurance chômage qui semble vouée à disparaître, même pour les salariés. On voit également que les conditions d’attribution des allocations chômage sont de plus en plus restreintes et que l’on se concentre sur un flicage des chômeurs pour essayer de leur reverser le moins possible de ce pour quoi ils ont cotisé. De sorte qu’ils refusent le moins possible de contrats, même très mal payés, même dangereux, etc. D’un point de vue plus individualiste : ne serait-il pas dans notre propre intérêt de financer une assurance chômage ? Je prends l’exemple du milieu que je connais le mieux, celui de la traduction audiovisuelle, où les tarifs ont terriblement baissé, en particulier en sous-titrage : un traducteur percevant une allocation chômage pourrait plus facilement refuser un mauvais tarifs qui tire toute la profession vers le bas.

Un auteur cotise pour deux choses : la santé et la vieillesse. Côté santé, nos cotisations sont relativement faibles, si l’on ne compte que les cotisations, et non les contributions (CSG, CRDS) et nous dépendons du régime général. Côté vieillesse, nous étions jusque-là à part, puisque nous pouvions choisir pour notre complémentaire obligatoire (l’IRCEC) le montant de nos cotisations. De nombreux auteurs choisissaient la classe de cotisation la plus faible. Leurs revenus étant très bas, c’était un choix par défaut : on payait ce que l’on avait les moyens d’acheter. Depuis deux ans, ce n’est plus possible : cette cotisation augmente d’1% par an et représentera à partir de 2019, 8% de nos revenus bruts. Soit un mois de salaire sur une année. C’est beaucoup, oui. Je n’ai pas sauté de joie à l’annonce de la réforme. D’autant qu’à l’époque, je travaillais encore, malheureusement pour moi, pour de mauvais payeurs. Mes revenus n’étaient pas mirobolants, et cette augmentation me mettait dans une situation délicate. Assurer le quotidien était parfois difficile, car mes revenus étaient trop bas. Heureusement pour moi, depuis, j’ai de nouveaux clients qui paient mon travail non plus au lance-pierre mais correctement, ce qui fait que je peux affronter plus sereinement cette augmentation. Il faut noter que cette cotisation est pour l’instant limitée à 4% si le montant total de droits d’auteur sur l’année est inférieur à 26 352€ (la mesure n’est pas encore pérenne). De nombreux auteurs ne paieront donc que 4% de cotisations car malheureusement, nombreux sont ceux qui sont loin de gagner une telle somme sur l’année, en particulier dans le secteur du livre. Signalons par ailleurs que la SOFIA (une société de perception et de répartition des droits, qui perçoit et répartit le droit de prêt en bibliothèque) prend en charge 50% de cette cotisation pour les auteurs de l’écrit membres de l’Agessa. Cela ne s’applique pas aux auteurs qui relèvent de la Maison des artistes, pour une raison que je ne m’explique pas. Pourrions-nous nous unir pour que cela change ? D’après une étude relativement récente sur la question le revenu annuel médian des auteurs du livre serait de 15 529 € bruts (environ 12 267€ nets une fois les cotisations et contributions payées, 1022€ nets/mois). Dans l’édition toujours, 53% des auteurs touchent moins que le SMIC et 36% sont en-dessous du seuil de pauvreté situation encore plus difficile pour les femmes où l’on arrive à 67% en-dessous du SMIC et 50% en-dessous du seuil de pauvreté.

Évidemment, quand on est aussi pauvre et aussi précaire, il est difficile de s’acquitter de  cotisations supplémentaires, car une fois payés les frais de logement, de nourriture, de chauffage, etc. il ne reste pas grand-chose. Quand la survie quotidienne est difficile, préparer sa retraite n’est pas une priorité, on peut le comprendre. C’est pourtant nécessaire, pour ne pas sombrer dans la misère une fois arrivé à l’âge où l’on devrait pouvoir se reposer un peu.

J’ai de la chance, mes revenus, notamment parce qu’ils ne proviennent pas majoritairement de la vente de mes livres, sont au-dessus du revenu médian des auteurs du livre. C’est aussi pour cela que je pense que je ne peux pas comparer ma situation matérielle, qui est celle d’une traductrice œuvrant principalement dans l’audiovisuel, avec celle des auteurs du livre, dont le travail est moins bien rémunéré. Par un heureux concours de circonstance, mes revenus ont augmenté en même temps que les cotisations, donc je n’ai pas perdu de ce fameux « pouvoir d’achat ». Mais il n’y a pas si longtemps, je n’aurais tout simplement pas pu verser 8% ni même 4% de mes revenus bruts, qui suffisaient tout juste à couvrir mes dépenses courantes. Alors certes, moi non plus je ne suis pas ravie à l’idée de me séparer de l’équivalent d’un mois de salaire, surtout pour financer une retraite que je pourrai hypothétiquement toucher dans quelques dizaines d’années, mais si cela me coûte je dois être honnête : ça ne met pas ma survie immédiate en péril. Ce n’est pas le cas pour tous les auteurs, en particulier pour ceux qui sont sous le seuil de pauvreté et qui ont besoin du RSA, comme évoqué plus haut.

Mais alors, je me pose une question : et si le problème c’était que les auteurs sont trop pauvres pour pouvoir cotiser ? Et si le problème c’étaient les pourcentages sur les ventes, ridiculement bas, les primes de commandes remplacées par des à-valoir, ridicules eux aussi ? Et si le problème c’était qu’entre deux contrats les auteurs les plus pauvres doivent se contenter du RSA ? Parce que si c’était le cas, j’aurais tendance à penser que le plus urgent serait de faire en sorte que les revenus soient revalorisés. Loïc Sécheresse, qui n’est pourtant pas un parfait inconnu dans le monde de la BD a donné publiquement le montant d’un à-valoir pour une BD de 150 pages chez Actes Sud : 3000€ bruts. Pour un an de travail. Quel que soit le taux de cotisation appliqué, comment peut-on vivre avec 3000€ par an ?

J’ai de la chance, disais-je plus haut, mes revenus provenant principalement de la traduction audiovisuelle ne sont pas si mauvais que ça. J’ai de la chance, certes, mais j’ajouterais : en ce moment. Je suis précaire et mes revenus dépendent des contrats que j’obtiens. Rien ne me permet d’être sûre que j’aurai toujours les mêmes dans un, deux ou cinq ans : je ne sais déjà pas combien je gagnerai le mois prochain. Et les tarifs ont plutôt tendance à baisser qu’à augmenter (mon cas personnel n’est pas un exemple valable : je gagne plus qu’avant, certes, mais je partais de loin). Quand un diffuseur, quel qu’il soit, propose de facturer une prestation en droits d’auteur quand elle relève par exemple, de l’intermittence, c’est à lui qu’il fait un cadeau, c’est lui qui fait des économies. C’est rarement un bon statut que celui qui vous permet d’être compétitif, parce que ce que vous ne facturez pas, c’est votre protection sociale, vos congés, etc. D’ailleurs, le SNE (le Medef de l’édition) a apporté son soutien plein et entier aux revendications des auteurs qui demandent, justement à rester pas trop chers.

En l’état, je ne suis pas très sûre d’être pour le maintien du régime spécifique des auteurs, qui est finalement le statut le plus merdique, juste après l’auto-entrepreneuriat. Un auto-entrepreneur paie à peu près les mêmes cotisations qu’un auteur, mais il est encore moins bien couvert. Même si c’est illégal, on lui impose souvent ce statut là où on pourrait l’employer en CDD, ce qui ouvrirait au moins des droits au chômage. Ce qui le soumettrait également au droit du travail, qui existe encore, malgré les attaques répétées de ce gouvernement et du précédent. Qu’il soit livreur ou correcteur, un auto-entrepreneur est souvent un précaire. Qu’il œuvre pour la littérature avec un grand L (quoi que cela veuille dire) ou qu’il rédige des guides de voyages, un auteur est un précaire, lui aussi, il est confronté aux mêmes difficultés engendrées par la précarité que n’importe quel travailleur. Même si le statut d’auteur confère un certain prestige qui aide à faire passer bien des pilules, le prestige, ça ne se mange pas, et ça ne paye pas le loyer.

Il y a donc certaines choses que j’ai du mal à comprendre : pourquoi devrions-nous avoir droit à un statut spécifique au nom de Culture, de l’Art ou d’une Exception Culturelle française ? En quoi être « artiste » nous donnerait-il droit à un traitement de faveur (ou de défaveur) ? Doit-on sauver les auteurs parce que ce sont des artistes ou parce que ce sont des travailleurs précaires ? Sachant que de nombreux auteurs vivent en-dessous du seuil de pauvreté, ne devrions-nous pas nous inquiéter des attaques répétées contre les minimas sociaux ? Être du côté des chômeurs, des RSAstes ? Si c’est la littérature dans toutes ses formes qui nous intéresse, pourquoi ne pas nous rapprocher des auteurs auto-édités ? Et enfin, même si on n’en prend visiblement pas le chemin, pourquoi plutôt que de vouloir cotiser le moins possible  ne demanderions-nous pas un statut se rapprochant de celui de l’intermittence par le biais d’une augmentation des cotisations diffuseur ? Ne devrions-nous pas, en tant que précaires, être solidaires des auto-entrepreneurs des plateformes, par exemple pour lesquels on commence à faire des aménagements dans la loi et le code du travail ? Quand on va pousser les directeurs de collection à facturer en auto-entreprise, ne risque-t-il pas d’arriver la même chose ? Vont-ils devoir eux aussi signer des « chartes sociales » qui leur seront imposées afin d’empêcher les sanctions pour travail dissimulé ? N’aurions-nous pas intérêt, en somme, à sortir d’une logique corporatiste pour trouver des points de convergence avec les autres travailleurs précaires ?

 

 

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A propos Marie Causse

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